1. Éditeur du site
Le site upgrid.io est édité par :
| Raison sociale | UPGRID |
|---|---|
| Forme juridique | Societat Limitada (SL), société de droit andorran |
| Capital social | 3 000 € |
| Siège social | Carrer de l'Aigüeta, núm. 19, 1r pis, 3a porta, AD500 Andorra la Vella, Andorre |
| Numéro d'établissement | 26305 |
| NRT (numéro fiscal andorran) | L-721394-Y |
| Directeur de la publication | Cédric Le Gall |
| Contact |
2. Hébergeur
Le site et les données sont hébergés sur une infrastructure située en France :
| Société | Scaleway SAS |
|---|---|
| Adresse | 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France |
| Site | www.scaleway.com |
| Hébergement | Données hébergées en France. |
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site upgrid.io (structure, textes, logos, marques, interfaces, bases de données et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
L'éditeur est producteur, au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, des bases de données accessibles par le service (référentiels de verres, correspondances, grilles et tarifs). Sauf autorisation écrite préalable, sont interdites l'extraction ou la réutilisation de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle de leur contenu, ainsi que l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties non substantielles, quel que soit le moyen employé, manuel ou automatisé.
L'accès au service est réservé au Client et à ses utilisateurs habilités, pour son usage professionnel. Toute utilisation visant à reproduire le contenu, les fonctionnalités ou les règles de calcul du service, ou à constituer une base ou un service concurrent, est interdite et peut entraîner la suspension de l'accès, sans préjudice de toute action.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité. Vous y trouverez notamment les bases légales, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition).
5. Cookies
Le site n'utilise aucun cookie de traçage, de mesure d'audience ou de publicité, ni aucun tag (Google Tag Manager). Seuls des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session d'authentification, anti-CSRF) sont déposés ; ils sont exemptés de consentement. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
6. Responsabilité
- L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans garantie d'absence totale d'erreurs ou d'omissions.
- L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder.
- Les conditions d'usage du service sont précisées dans le contrat fourni au Client lors de la souscription.